Liste des avenants
Module Avenants & ODS – Modification Contractuelle
Guide d'utilisation pour la création d'un avenant. Cet écran permet de formaliser toute modification des conditions initiales d'un marché ou appel d'offres, qu'il s'agisse d'un ajustement des budgets (impact financier) ou d'une prolongation des délais de livraison (impact délai).
1. Rôle et Contextualisation de l'Avenant
Le formulaire Nouveau Avenant (mis en évidence en surbrillance) fait office d'outil d'ajustement réglementaire. Il intervient en cours d'exécution d'un projet pour consigner légalement les écarts validés par rapport aux pièces initiales de l'Appel d'offres sans rompre l'historique du contrat principal.
Principes d'Ajustement du Système
- Séquençage Chronologique : Le champ Réf. génère automatiquement une codification séquentielle indexée sur l'année en cours (ex:
AV-2026001). - Double Impact Répercuté : Gère simultanément les ajustements de trésorerie (Impact financier en DZD) et le recalage du planning (Impact délai en jours).
- Interface Sous-Jacente : Le volet s'active par-dessus la liste des Ordres de Service (ODS) afin de maintenir la visibilité sur l'état d'avancement des tâches globales du marché.
Chemin d'accès
Comdev ERP → Menu Principal → Ordres de service (ODS) / Avenants → Raccourci +
2. Dictionnaire des données du formulaire
| Champ / Libellé | Type de Saisie | Description & Impact Métier |
|---|---|---|
| Réf. | Lecture seule | Identifiant unique de l'avenant (ex : AV-2026001). Pré-calculé par le système pour éviter les doublons. |
| Appel d'offre | Menu déroulant obligatoire | Sélection de la procédure ou du marché public concerné par cette modification de périmètre. |
| Date avenant | Composant Calendrier | Fixe la date de prise d'effet administrative de la modification (Bouton *Maintenant* disponible pour synchronisation immédiate). |
| Objet | Zone de saisie libre (Ligne) | Description succincte ou motif justifiant le recours à l'avenant (ex : *Travaux supplémentaires fondations*). |
| Impact financier | Champ numérique | Valeur monétaire de la modification. Peut être positive (plus-value) ou négative (moins-value) selon les négociations. |
| Impact délai (jours) | Champ numérique entier | Nombre de jours supplémentaires accordés ou retirés au calendrier d'exécution initial du projet. |
| État | Liste de choix restrictive | Définit le cycle de vie immédiat de l'avenant. Par défaut positionné sur Validé. |
3. Finalisation des Modifications
La validation applique immédiatement les nouvelles directives financières et temporelles au projet concerné :
CRÉER
Enregistre l'avenant en base de données, met à jour le montant consolidé et la date de fin planifiée du marché, puis ferme le panneau contextuel.
ANNULER
Ferme la boîte de dialogue instantanément sans sauvegarder les modifications, préservant l'intégrité de la table d'arrière-plan.
4. FAQ (Foire aux questions)
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